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Caroline Siffrein Blanc : Une approche juridique des négligences

Cette conférence fait partie de la deuxième séance du séminaire de recherche de l'ONPE sur les négligences envers les enfants. Cette séance analyse le cadre législatif français afin de comprendre comment ces négligences sont aujourd’hui saisies par le droit.

Le droit de la protection de l'enfance est d'une rare complexité. Le Powerpoint qui sert de support à cette conférence est très utile pour en appréhender "les notions socles", dans les codes et dans la jurisprudence.
La démonstration de Caroline Siffrein Blanc permet de comprendre pourquoi la notion de négligence est insuffisamment qualifiée juridiquement (en France), alors que les dommages liés aux négligences sont massifs et concernent beaucoup plus d'enfants que ceux liés aux maltraitances.

Date de cet article : 2023-12-18


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